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Licences et droits de reproduction

Sauf mention contraire explicite, les documents publiés sur Mind Overflow sont sous licence Creative Commons BY-NC-SA 2.0. Selon les termes de cette licence, vous êtes libre de :

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public ;
  • de modifier cette création ;

Selon les conditions suivantes :

Paternité — Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).
Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
Partage des Conditions Initiales à l’Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Dans l’immense majorité des cas, les photos, images et illustrations ont été publiées en choisissant une licence Creative Commons adaptée. Cependant, il arrive parfois que des contenus protégés soient publiés sur Mind Overflow. Dans ce cas, cette publication est toujours faite en citant – lorsque cela est possible – la source et le nom de l’auteur.

Ces contenus sont choisis pour illustrer un évènement d’actualité, comme l’autorise l’Art. L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le blog présente également de courtes citations, repérables à travers la présence d’un lien source et d’un nom d’auteur. Enfin, les contenus vidéos sont affichés grâce au lecteur exportable disponible sur les principaux hébergeurs (YouTube, DailyMotion, Vimeo).

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